Conditions générales de vente
Conditions de Vente
Les présentes Conditions de Vente (ci-après « Conditions ») régissent toutes les transactions effectuées sur le site internet [www.votresite.com] (ci-après « le Site »), exploité par ATBEAUTYARTIST (ci-après « nous », « notre », « l’entreprise »).
En passant une commande sur notre Site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions.
1. Identification de l’entreprise
Nom de la société : Atbeautyartist
Forme juridique : auto entrepreneur
Siège social : 71 rue du 11 novembre 69700 loire sur rhone
Numéro d’enregistrement : 85327159100010
Email de contact : atbeautyartist@gmail.com
Numéro de téléphone : 0620325748
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont ceux qui sont affichés sur notre page à la date de la commande. Les photos et descriptions des produits sont fournies à titre illustratif et ne peuvent être considérées comme contractuelles. Nous nous efforçons de donner des informations aussi précises que possible, mais de légères variations peuvent exister en fonction des productions ou des technologies utilisées.
3. Commandes
En passant commande sur le Site, vous vous engagez à acheter les produits sélectionnés et à respecter les présentes Conditions. Après validation de votre commande, vous recevrez un e-mail de confirmation comprenant les détails de celle-ci.
Nous nous réservons le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige précédent avec le client, de paiement suspect ou de rupture de stock.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués sur le Site en [devise], toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais d’expédition ne sont pas inclus dans le prix de vente et seront ajoutés à votre commande au moment du paiement. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de votre commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés que nous mettons à votre disposition sur le Site (cartes bancaires, PayPal, etc.). Votre commande ne sera validée et expédiée qu’une fois le paiement intégralement reçu.
En cas de non-paiement, nous nous réservons le droit d’annuler la commande.
6. Livraison
Les informations relatives à la livraison (délais, frais, méthodes) sont disponibles dans notre Politique d’expédition. Nous nous efforçons de respecter les délais de livraison annoncés, mais ceux-ci peuvent être allongés en cas de force majeure, de retards imprévus ou d’autres circonstances indépendantes de notre volonté.
Les frais de livraison seront affichés avant la finalisation de la commande. La livraison est effectuée à l’adresse renseignée par le client lors de la commande.
En cas de livraison dans l’Union Européenne ou en dehors de l’UE, les éventuels frais de douane, taxes ou autres droits d’importation sont à la charge du client.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation européenne en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Vous pouvez retourner les produits dans leur état et emballage d’origine, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à votre charge.
Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision de rétractation par écrit, via e-mail à [email de contact], ou via le formulaire de rétractation disponible sur le Site.
8. Retour et remboursement
Le remboursement des produits retournés sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception de votre notification de rétractation, et ce, par le même moyen de paiement utilisé lors de la commande. Le produit doit être retourné dans son état d’origine (neuf, inutilisé, dans son emballage d’origine).
Les produits personnalisés, ou ayant été ouverts et utilisés, ne peuvent être retournés sauf en cas de défaut de conformité ou de vice caché.
9. Garanties
Tous les produits vendus sur notre Site bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation ainsi que de la garantie contre les vices cachés. Si vous constatez un défaut ou un vice, vous devez nous contacter dans un délai de deux ans à compter de la réception du produit.
En cas de non-conformité ou de défaut, nous procéderons à l’échange ou au remboursement du produit concerné, selon votre choix.
10. Responsabilité
Nous nous engageons à vendre des produits conformes à la commande et de qualité. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits, ou d’une force majeure.
La responsabilité de l’entreprise ne saurait être engagée pour tout dommage indirect ou immatériel (perte de profit, perte de chance, etc.).
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Atbeautyartist. Toute reproduction, distribution ou exploitation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
12. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions de vente à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Il vous incombe de consulter régulièrement ces Conditions.
13. Droit applicable et résolution des litiges
Les présentes Conditions de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, vous pouvez saisir le médiateur compétent ou engager une procédure devant les juridictions compétentes de lyon.
14. Contact
Pour toute question concernant nos Conditions de Vente ou pour nous faire part d’une réclamation, vous pouvez nous contacter par e-mail à atbeautyartist ou par téléphone au 0620325748.